Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 39.3 Versions de la disposition

2020-12-03

39.3. Localisation et recouvrement: Les articles 7.2 et 25.2 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, au filtre à sable hors sol, sauf pour ce qui est des normes de localisation par rapport à un talus ou à un arbre.

Les distances mentionnées à l’article 7.2 sont mesurées à partir de l’extrémité du remblai de terre qui entoure le filtre à sable.

D. 567-2008, a. 10; D. 1156-2020, a. 45.

2012-09-01

39.3. Localisation et recouvrement: Les articles 7.2 et 25.2 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, au filtre à sable hors sol, sauf pour ce qui est des normes de localisation par rapport à un talus, à un arbre ou à un arbuste.

Les distances mentionnées à l’article 7.2 sont mesurées à partir de l’extrémité du remblai de terre qui entoure le filtre à sable.

D. 567-2008, a. 10.